Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY DOMIA
OTB SERVICES Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Paris

Numéro de dépôt :
3441510
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
EASY DOMIA de OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris

Présentation de la marque EASY DOMIA

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY DOMIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris domicilié(e) 7 rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 894 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel KOHN Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY DOMIA est expirée depuis le 18 juillet 2016.

OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris a également déposé les autres marques suivantes : DOMIA , DOMIA GROUP


OTB SERVICES Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Paris - 7 rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 484894779


Maître Lionel KOHN Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 7 septembre 2011 - Concession de licence n°557389 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Inscription le 6 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596155 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

Aide aux particuliers dans la conduite de leurs affaires, aide aux particuliers pour le recrutement et la gestion de personnels de maison et l'accomplissement des formalités administratives y afférentes, établissement de fiches de paye.

Nettoyage de bâtiments, nettoyage de fenêtres, service de blanchisserie, lavage du linge, lessivage et repassage du linge, en boutique ou à domicile, ménage à domicile, services d'entretien de la maison, services de réparation de bâtiments, travaux de petit bricolage à domicile.

Service de collecte et de livraison de linge à domicile du linge repassé, livraison de courses et de repas à domicile.

Education, formation, instruction, enseignement à savoir : cours par correspondance, à domicile, par téléphone, ou Internet, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire à domicile ou en cours collectifs, cours d'informatique, cours de langues, cours de musique, cours de gymnastique et activités physiques et sportives à domicile.

Programmation pour ordinateurs, conseil en matière d'ordinateurs, services d'assistance informatique et Internet à domicile.

Services de traiteurs à domicile, services de réception hotelière à domicile, services de gardes d'enfants à domicile.

Services de soins, d'hygiène et de beauté à domicile, services d'esthétique à domicile, services de massages à domicile, services de coiffure à domicile, services de jardinage à domicile, services de soins et toilettage des animaux domestiques à domicile.

Services personnels et sociaux rendus à domicile par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) et services de mise à disposition de personnel d'accompagnement et de soins sociaux pour les personnes malades, âgées ou handicapées ; services d'aide et de soutien à domicile pour la réalisation de tâches domestiques, administratives et actes de la vie courante (à l'exception des soins médicaux), à savoir toilette et habillage, soins élémentaires, aide à l'accomplissement de formalités administratives, entretien de la maison, préparation des repas, taches ménagères ; garde de jour et de nuit de personnes à domicile, services d'aide à la mobilité et au transport de personnes âgées ou ayant des difficultés de déplacement ; services d'accompagnement d'enfants (trajet pour aller à l'école ou tout autre lieu) ; services de garde ponctuelle d'animaux domestiques à domicile et services de promenade d'animaux domestiques.